MENTIONS LÉGALES

Atout-Thé

Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site Atout-Thé l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.


1. Éditeur du site

Atout-Thé
Responsable : Jean-Michel BECOURT
SIRET : 85155031900012
Adresse : 2 rue Constant Martin, 62131 Verquin
Email : contact@atout-the.fr

Le responsable de la publication est Jean-Michel BECOURT.


2. Hébergement

Le site est hébergé par :

OVHcloud
2 rue Kellermann
59100 Roubaix
France
Téléphone : 1007
Site internet : https://www.ovhcloud.com


3. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu présent sur le site Atout-Thé (textes, images, logos, graphismes, vidéos, icônes, etc.) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle.


4. Données personnelles

Le site Atout-Thé peut collecter des données personnelles lors de son utilisation.

Ces données sont traitées conformément à la politique de confidentialité disponible sur le site et dans le respect du Reglement general sur la protection des donnees.

Pour toute question relative aux données personnelles, vous pouvez contacter :
contact@atout-the.fr


5. Responsabilité

Atout-Thé s’efforce d’assurer au mieux l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site.

Toutefois, l’éditeur ne saurait être tenu responsable :

  • Des omissions ou inexactitudes

  • D’un dysfonctionnement du site

  • D’éventuels dommages directs ou indirects résultant de l’accès au site


6. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers d’autres sites internet.
Atout-Thé ne peut être tenu responsable du contenu de ces sites tiers.


7. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.
En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

Retour en haut